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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione
Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud
Lutte contre les parasites affectant la production de cerises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 0481S posée par M. Yves Détraigne
Souveraineté alimentaire française
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis
Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic
Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
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Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin
La question est caduque
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Question n° 1274S posée par M. Max Brisson
Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural
La question est caduque
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Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Interdiction des importations des produits agricoles non conformes
La question a été retirée
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Question n° 0184S posée par M. Daniel Chasseing
Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze
La question a été retirée