Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

    Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0978S posée par M. Yannick Botrel

    Fourniture des restaurants scolaires par des établissements agréés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  5. Question n° 0657S posée par M. René Vestri

    Inscription du thon rouge à l'annexe 1 de la CITES

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

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