Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 03990 posée par M. Jean Louis Masson

Stationnement réservé aux voitures de tourisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

27/10/2022
Question n° 02093 posée par M. Jean Louis Masson

Stationnement réservé aux voitures de tourisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Question n° 01830 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

28/07/2022
Question n° 04735 posée par M. Jean Louis Masson

Espace réservé au stationnement sécurisé des vélos

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

26/04/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26198 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des places de stationnement

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24946 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des places de stationnement

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 13310 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des places de stationnement

La question est caduque

28/11/2019
Question n° 12163 posée par M. Jean Louis Masson

Dimension des places de stationnement

La question est caduque

12/09/2019