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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog
Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas
Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 24235 posée par Mme Catherine Dumas
Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 20975 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog
Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 02026 posée par Mme Frédérique Espagnac
Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher
Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil
La question est caduque