Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 04539 posée par M. Philippe Madrelle
Accès des élèves de l'École nationale des chartes aux écoles d'application
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 14827 posée par M. Yves Chastan
Situation des postes alloués aux Archives nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 05289 posée par M. Joël Bigot
Agents de l'enseignement artistique contractuels
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 0410S posée par M. Pierre Ouzoulias
Services du ministère de la culture
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07518 posée par M. Alain Schmitz
Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales
La question est caduque
-
Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
-
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent
Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique
La question est caduque
-
Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
La question est caduque
-
Question n° 09398 posée par M. Jean-Marie Morisset
Examen professionnel des attachés de conservation du patrimoine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.