Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

   Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   22/05/2008
2. Question n° 22970 posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des maîtres nageurs sauveteurs dans l'exercice de leur activité

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   27/04/2006
3. Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

   Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005
4. Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron

   Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   28/04/2005
5. Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar

   Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   21/04/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

   Enseignement de la natation

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/02/2010
3. Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   10/12/2009