Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation agricole et reculs sur l'environnement

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0986G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Situation du loup en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

    Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

    Grêle et fiscalité agricole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18456 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Nouveaux organismes génétiquement modifiés

    La question est caduque

  2. Question n° 18457 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides

    La question est caduque

  3. Question n° 22556 posée par M. François Marc

    Position du Gouvernement sur les OGM

    La question est caduque

  4. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.