Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  3. Question n° 02248 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des professeurs retraités des lycées professionnels PLP 1 en catégorie PLP 2

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 03309 posée par M. René Trégouët

    Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

  2. Question n° 21130 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Étudiants en situation précaire

    La question est caduque