Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

    Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 15477 posée par M. Alain Fauconnier

    Création d'un observatoire indépendant regroupant des représentants de la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

    Suites du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 12524 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gestion de l'outil l'informatique en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Droit à l'image dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

  2. Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

  3. Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre

    Plan "écoles numériques rurales"

    La question a été retirée

  4. Question n° 12000 posée par Mme Odette Terrade

    Utilisation d'une plate-forme numérique éducative dans les écoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    La question a été transformée.