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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 17489 posée par M. Roger Madec
Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli
Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 16915 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Situation des ATSEM dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27823 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
La question est caduque
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
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Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.