Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/12/2012
Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

Visite de Paul Kagame

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/09/2011
Question n° 14647 posée par Mme Christiane Demontès

Tensions militaires dans le Caucase du Sud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/07/2010
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Question n° 24850 posée par M. Bernard Piras

Position de la France face au Pacte de Genève

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/10/2006

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre le terrorisme

La question est caduque

05/08/2010
Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

Drame humanitaire au Darfour

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras

Position de la France face au Pacte de Genève

La question est caduque

11/03/2004
Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

23/05/2001