Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25451 posée par M. Pierre Laurent

    Situation en République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

    Assassinats politiques en Colombie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 18903 posée par M. Pierre Laurent

    Conflit impliquant les républiques d'Artsakh, d'Arménie et d'Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 06395 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

    Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

    La question est caduque

  2. Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

    Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

    La question est caduque

  3. Question n° 25275 posée par M. Pierre Laurent

    Gestion des conflits au Cameroun

    La question est caduque