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1165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1054 trouvées
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Question n° 00140 posée par M. François Collet
Crise de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00506 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux des cours d'eau de la Lergue et de l'Hérault
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00632 posée par M. Stéphane Bonduel
Conséquences de la diminution d'amplitude des congés scolaires d'été
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf
Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 02866 posée par M. Germain Authié
Conditions de fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06495 posée par M. Louis Souvet
Concentration d'entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08124 posée par M. Robert Vizet
Entreprise Calorstat de Dourdan : remise en cause des acquis des travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09026 posée par M. Louis Souvet
Artisanat du bâtiment : revalorisation de l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05503 posée par M. Charles Ginésy
Extension des zones protégées et sauvegarde du patrimoine naturel européen
La question est caduque
Pertinence