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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00506 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux des cours d'eau de la Lergue et de l'Hérault
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07112 posée par M. Marcel Vidal
Calendrier des vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08172 posée par M. Marcel Vidal
Maintien des personnes handicapées placées dans un établissement d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 17172 posée par M. Marcel Vidal
Campagne internationale en faveur d'une remise de dette des pays les plus pauvres
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23212 posée par M. Marcel Vidal
Fiscalisation des ventes directes des coopératives agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence