Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15830 posée par M. Robert Vizet

    Maintien d'un potentiel industriel sur les terrains libérés par le démantèlement de l'IRCHA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19748 posée par M. Robert Vizet

    Situation de la Snecma

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20591 posée par M. Robert Vizet

    Revalorisation de la carrière des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0430S posée par M. Robert Vizet

    Statut de l'Imprimerie nationale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21771 posée par M. Robert Vizet

    Réduction des crédits en faveur de la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08124 posée par M. Robert Vizet

    Entreprise Calorstat de Dourdan : remise en cause des acquis des travailleurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet

    Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible