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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf
Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05599 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05393 posée par M. Marc Boeuf
Seuil minimum de versement de l'allocation logement
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 09078 posée par M. Marc Boeuf
Mesures en faveur de l'enseignement élémentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13708 posée par M. Marc Boeuf
Application par le commissariat à l'énergie atomique de la législation relative aux comités d'hygiène et de sécurité
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence