Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos

    Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

    Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11680 posée par Mme Catherine Dumas

    Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09099 posée par Mme Catherine Dumas

    Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13695 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Suppression de l'avis conforme des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21057 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information

    La question est caduque

    Pertinence Faible