Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 02346 posée par M. André Delelis

    Statut des anciens prisonniers du Vietnam

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03320 posée par M. Louis Mercier

    Mesures en faveur des veuves de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03752 posée par M. Raymond Courrière

    Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre: suppression de certaines forclusions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05095 posée par M. Roger Husson

    Anciens prisonniers du Viet-Minh

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06342 posée par M. Auguste Cazalet

    Politique à l'égard des retraités réfractaires au service du travail obligatoire

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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