Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01944 posée par M. Jacques-Richard Delong
Routes départementales classées d'intérêt régional
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04493 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Moselle: mesures en faveur de l'industrie du bâtiment
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 04807 posée par M. Paul Souffrin
Aide de l'Etat au logement social en Moselle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05402 posée par M. Rémi Herment
Devenir des 13 centres de formation gérés par l'association Promoca
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22286 posée par M. Louis Moinard
Application de la mesure d'incitation fiscale en faveur de la construction de logements locatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22402 posée par M. Louis Moinard
Remise en cause de l'incitation fiscale permettant la construction de logements locatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence