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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 03179 posée par M. Marcel Rainaud
Évolution des contrats temps libre et enfance
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 24456 posée par M. Alain Dufaut
Moyens accordés par la CAF aux collectivités locales, notamment dans le département du Vaucluse
La question est caduque
Pertinence