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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas
Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0706S posée par M. Alain Vasselle
Gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16702 posée par M. Daniel Dubois
Réduction des déchets à la source
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20944 posée par M. Simon Sutour
Responsabilité des producteurs dans le traitement des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 04972 posée par M. Paul Girod
Disparition des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera
Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09666 posée par M. Daniel Gremillet
Particuliers propriétaires d'une installation d'assainissement non collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11916 posée par M. Roland Courteau
Artificialisation des sols
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12790 posée par M. Antoine Lefèvre
Factures d'eau impayées
La question est caduque
Pertinence