Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

    Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

    Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08210 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des handicapés mentaux de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08172 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien des personnes handicapées placées dans un établissement d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07759 posée par M. Raymond Bouvier

    Transports sanitaires privés : TVA

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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