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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03041 posée par M. Bernard Murat
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 23591 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12243 posée par M. Robert Navarro
Mise en place d'une « indemnité kilométrique vélo »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18320 posée par Mme Aline Archimbaud
Indemnité kilométrique vélo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence