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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 327 trouvées
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Question n° 19433 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Maintien des lignes aériennes intérieures
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1441G posée par M. François Calvet
Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12683 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Campagnes des candidats aux élections parlementaires dans les circonscriptions des Français établis hors de France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11213 posée par M. François Bonhomme
Délinquance et pickpockets dans les réseaux de transport parisiens
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 10915 posée par M. Michel Vaspart
Verbalisation des plaques d'immatriculation non conformes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17672 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression d'emplois dans le fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19679 posée par M. Pierre Laurent
Situation des taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Affectation budgétaire du versement transport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch
Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06173 posée par M. Hubert Haenel
Conséquences du règlement OSP
La question a été retirée
Pertinence