Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    La retraite SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1133S posée par M. Hubert Haenel

    Conventions SNCF-régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

    Réglementation du transport de marchandises par les taxis

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0497S posée par M. Yann Gaillard

    Horaires de fermeture des gares SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique de la SNCF en Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible