Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

Question n° 01909 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Taux de TVA applicable aux fruits en bocaux contenant moins de 5% d'alcool

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

20/09/2007
Pertinence
Question n° 09242 posée par M. Patrice Gélard

TVA sur le chocolat

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

02/10/2003
Pertinence
Question n° 06882 posée par M. Christian Gaudin

TVA sur le chocolat et la confiserie

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

10/04/2003
Pertinence
Question n° 06501 posée par M. André Lardeux

TVA sur le chocolat et la confiserie

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

20/03/2003
Pertinence
Question n° 00753 posée par M. Pierre Mauroy

TVA sur le chocolat et la confiserie

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/07/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10367 posée par M. Bernard Charles Hugo

Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas fraîches à domicile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/08/1998
Pertinence
Question n° 09823 posée par M. Edouard Le Jeune

TVA sur les pizzas livrées à domicile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/07/1998
Pertinence
Question n° 09858 posée par M. Jean Pourchet

Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas fraîches à domicile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/07/1998
Pertinence