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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
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Question n° 26587 posée par M. Charles Zwickert
Recommandations de l'OCDE: fonctionnement efficace des stations d'épuration des eaux usées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01425 posée par M. Roger Poudonson
Littoral du Pas-de-Calais: qualité des eaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19559 posée par M. Michel Crucis
Financement des services d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration (SATESE)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21238 posée par M. Michel Crucis
Financement des services d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration (SATESE)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24602 posée par M. Albert Vecten
Assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration des collectivités locales: crédits
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24730 posée par M. Albert Vecten
Participation de l'Etat au financement des services d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0457S posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21904 posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24429 posée par M. Philippe Marini
Mise en place de l'observatoire du prix de l'eau
La question est caduque
Pertinence