Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22960 posée par Mme Véronique Guillotin

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22445 posée par Mme Brigitte Lherbier

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21943 posée par Mme Brigitte Lherbier

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

Accueil échelonné des petites sections de maternelle

La question a été retirée

20/10/2016
Pertinence
Question n° 20915 posée par Mme Stéphanie Riocreux

Sécurité des jeunes piétons

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20643 posée par M. Yves Détraigne

Meilleure visibilité des enfants piétons

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place de dispositifs anti-défenestration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/08/2008
Pertinence
Question n° 40006 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la violence en milieu scolaire : désignation d'un correspondant " gendarmerie - sécurité de l'école " dans cinq départements

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence