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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa
Couloir aérien entre la Chine et Taïwan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03063 posée par Mme Else Joseph
Sécurité des stades à l'occasion des prochains jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02891 posée par Mme Kristina Pluchet
Survol de drônes et pouvoirs de police du maire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01031 posée par M. Jacques Fernique
Projet éolien de Sarre-et-Eichel
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 2029S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16787 posée par M. Jackie Pierre
Situation des aéroports
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21622 posée par M. Georges Patient
Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19168 posée par Mme Annick Billon
Service médical d'urgence par hélicoptère sur l'île d'Yeu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro
Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac
Pratiques des aiguilleurs aériens
La question a été retirée
Pertinence