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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme
Projet éducatif territorial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu
Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02432 posée par M. Daniel Dubois
Conséquences de l'adaptation des rythmes scolaires sur le budget des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence