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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

1. Question n° 05638 posée par M. Bernard Fournier

   Avenir des séjours d'accueils collectifs des mineurs

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   04/04/2013

   Pertinence

2. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

   Pérennité des accueils collectifs de mineurs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   15/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des animateurs de centres de loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   01/12/2011

   Pertinence

4. Question n° 20400 posée par M. Philippe Marini

   Problématique du contrat d'engagement éducatif sous lequel travaille actuellement l'ensemble des animateurs de séjours de vacances en direction des mineurs ou de personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   13/10/2011

   Pertinence

5. Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas

   Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   13/10/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras

   Avenir des colonies de vacances

   La question est caduque

   02/02/2012

   Pertinence