Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

Aménagement du territoire des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0526S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Relance du trafic ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

23/03/2023
Pertinence
Question n° 1964S posée par M. Édouard Courtial

Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1662S posée par M. Max Brisson

Rétablissement de la « Palombe bleue »

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

La question a été retirée

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

La question a été transformée.

04/10/2007
Pertinence