Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann
Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier
Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03047 posée par M. Simon Sutour
Maintien du fonds de soutien destiné aux activités périscolaires en vue de la rentrée scolaire 2018
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence