Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme

    Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07223 posée par M. Yves Détraigne

    Colère des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04921 posée par M. Yves Détraigne

    Colère des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00495 posée par M. Pierre Charon

    Conséquences de la guerre en Ukraine et multiplication des dérogations aux règles d'étiquetage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28404 posée par M. Pierre Charon

    Conséquences de la guerre en Ukraine et multiplication des dérogations aux règles d'étiquetage alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00254 posée par M. Alain Vasselle

    Lutte contre la contrefaçon dans l'industrie du cuir

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25886 posée par M. Alain Vasselle

    Lutte contre la contrefaçon dans l'industrie du cuir

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21215 posée par M. Dominique Bailly

    Règles imposées aux commerçants dans le cadre du championnat d'Europe de football 2016

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09888 posée par M. Alfred Foy

    Violence au travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne