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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03041 posée par M. Bernard Murat
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11968 posée par Mme Patricia Schillinger
Port du casque obligatoire pour les cyclistes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 18320 posée par Mme Aline Archimbaud
Indemnité kilométrique vélo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04834 posée par M. Serge Babary
Urgence de la mise en oeuvre d'un plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé
Forfait de mobilité durable
La question est caduque
Pertinence