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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23386 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Accueil d'enfants handicapés profonds en Lozère

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 01652 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Statut des infirmières du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01656 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01657 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pénurie de personnel infirmier dans les centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence