Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 25028 posée par M. Jean-Marc Pastor

Développement des énergies renouvelables dans les zones protégées

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/10/2006
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'installation de panneaux solaires sur des habitations

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

30/08/2007
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Louis Souvet

Périmètres induits par des monuments inscrits au répertoire des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/10/2007
Pertinence
Question n° 06261 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de dispositifs photovoltaïques individuels

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/11/2008
Pertinence
Question n° 08229 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de dispositifs photovoltaïques individuels

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/04/2009
Pertinence