Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir

Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

20/07/2023
Pertinence
Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01386 posée par M. Fabien Genet

Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 05718 posée par M. François Bonhomme

Financement des commissions locales d'information

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 10661 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative à la distance d'éloignement des constructions par rapport à un gazoduc

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

29/10/2009
Pertinence