Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 36297 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Dégradation de la qualité des ressources en eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18120 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens techniques pour l'entretien des abords des routes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16740 posée par M. Michel Doublet

    Réhabilitation des forages privés

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0545S posée par M. Michel Esneu

    Conditions d'application de la directive SEVESO

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13851 posée par M. Hubert Haenel

    Contrôle des installations dangereuses

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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