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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Don du sang
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09114 posée par Mme Frédérique Espagnac
Circulation des véhicules sanitaires légers dans les couloirs de bus
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 12479 posée par M. Claude Domeizel
Circulation urbaine des véhicules sanitaires légers et ambulances
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 04895 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Sirènes et gyrophares
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 16420 posée par Mme Marie Mercier
Contre le trafic d'organes humains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14599 posée par Mme Marie Mercier
Contre le trafic d'organes humains
La question est caduque
Pertinence