Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 17746 posée par Mme Évelyne Didier

    Fruits et légumes : accords de coopération commerciale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17234 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Suppression effective des remises, rabais et ristournes (3R) pour les producteurs de fruits et de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17000 posée par M. Raymond Vall

    Accords de coopération commerciale entre producteurs et distributeurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16945 posée par M. Marcel Rainaud

    Encadrement des accords de coopération commerciale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16792 posée par M. Paul Raoult

    Mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 39944 posée par M. Roger Besse

    Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39969 posée par Mme Monique Papon

    Mission de commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39912 posée par M. Bernard Saugey

    Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39927 posée par M. Henri de Richemont

    Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 39847 posée par M. André Trillard

    Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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