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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0041G posée par M. Philippe Adnot
Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard
Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 00091 posée par M. André Lardeux
Accessibilité des transports aux handicapés
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 33687 posée par M. Daniel Hoeffel
Pannes répétitives de nombreux escaliers roulants à l'aéroport d'Orly et dans certaines stations de métro
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 28627 posée par M. Gilbert Chabroux
Accessibilité des handicapés aux transports en commun
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11457 posée par M. Georges Gruillot
Adaptation des transports en commun pour les personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence