Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 07863 posée par M. Serge Mathieu

    Contrôle médical des automobilistes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03615 posée par M. Louis Souvet

    Répartition des places fumeurs et non-fumeurs dans les trains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

    Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03560 posée par M. Jean Garcia

    Gratuité de la carte orange en Ile-de-France pour les jeunes en emploi précaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Discussions relatives à un programme d'assainissement de la cale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01502 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Révocation d'un machiniste de la RATP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin

    SNCF : mesures de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible