Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

    Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0521S posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0507S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Scolarisation des enfants des gens du voyage

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0494S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Formation en alternance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0470S posée par M. Maurice Lombard

    Répercussions des décisions des autorités académiques sur l'organisation des transports scolaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0384S posée par M. Marc Boeuf

    Postes d'enseignant mis à disposition des associations post et périscolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0303S posée par M. Jacques Larché

    Politique du Gouvernement à l'égard de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne