Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16046 posée par M. Philippe François

    Politique économique: prix des polyamides

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0164S posée par M. Christian Poncelet

    Situation de la société Montefibre France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02239 posée par M. Henri Belcour

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Bort-les-Orgues (Corrèze)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01473 posée par M. Henri Caillavet

    Situation des industries du cuir et du textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01122 posée par M. Christian Poncelet

    Transfert de fonds publics à une entreprise privée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23827 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Difficultés des entreprises du secteur textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00079 posée par M. Germain Authié

    Maintien de l'activité textile dans le pays d'Olmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35121 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation d'une entreprise de bonneterie de Jurançon (Pyrénées-Atlantiques)

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Faible