Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

    Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14771 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Industries de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17167 posée par M. Marcel Lucotte

    Industrie textile: prorogation de la convention de solidarité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17001 posée par M. Serge Mathieu

    Reconduction de la convention nationale de solidarité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02176 posée par M. Louis Brives

    Mise en oeuvre d'un plan textile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01866 posée par M. Albert Voilquin

    Textile-habillement: mesures pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00263 posée par M. Jacques Pelletier

    Développement des importations de fibres textiles synthétiques d'origine américaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne