Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1991
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation économique de la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1987
Pertinence
Question n° 01541 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la plateforme de Mazingarbe (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1986
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

Industrie textile: soutien financier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17622 posée par M. Paul Girod

Convention nationale de solidarité des entreprises textiles: reconduction

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1984
Pertinence