Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 250 trouvées

Question n° 08950 posée par M. Bernard Seillier

Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08812 posée par M. Jean Grandon

Personnels enseignants des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1994
Pertinence
Question n° 03755 posée par M. Jean Pourchet

Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03648 posée par M. Michel Crucis

Versement d'une indemnité de sujétions spéciales à certains enseignants du secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Louis Moinard

Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24540 posée par M. Philippe Marini

Professeurs d'enseignement professionnel

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 23995 posée par M. Bernard Seillier

Situation des professeurs retraités de lycée professionnel

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 07706 posée par M. Michel Souplet

Revalorisation des fonctions des proviseurs et proviseurs adjoints

La question est caduque

28/12/1989
Pertinence