Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'entreprise textile Kohtexler

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

    Difficultés du secteur de la récupération textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des entreprises de récupération textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

    Récupération textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

    Situation économique du secteur textile en Ardèche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23827 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Difficultés des entreprises du secteur textile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne