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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
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Question n° 26587 posée par M. Charles Zwickert
Recommandations de l'OCDE: fonctionnement efficace des stations d'épuration des eaux usées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01772 posée par M. Louis Minetti
Utilisation des eaux usées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01774 posée par M. Louis Minetti
Expérimentations d'irrigation des forêts provençales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00450 posée par M. Alain Gérard
Répartition de la dotation globale du fonds national pour le développement des adductions d'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06203 posée par M. Georges Gruillot
Qualité de l'eau en Franche-Comté
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0113S posée par M. Jean Ooghe
Dotation de crédits pour la réalisation de collecteurs d'eaux usées dans l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06455 posée par M. Philippe Machefer
Saint-Quentin-en-Yvelines: aménagement d'un collecteur d'eaux usées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21517 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33072 posée par M. Jean-Marie Poirier
Budget des services de collecte et de traitement des eaux pluviales transférés à un EPCI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38596 posée par Mme Odette Terrade
Evacuation des eaux polluées et eaux de ruissellement à Fresnes
La question est caduque
Pertinence